Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONE BY NET
BRUYERE JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3362136
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/05/2015
PHONE BY NET de BRUYERE JEAN-MARIE

Présentation de la marque PHONE BY NET

Déposée le 31 mai 2005 par BRUYERE JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PHONE BY NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est BRUYERE JEAN-MARIE domicilié(e) RUE DU CENTRE,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruyère Jean-Marie domicilié(e) Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France.

La marque PHONE BY NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONE BY NET est expirée depuis le 31 mai 2015.

BRUYERE JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : Phone by Net , Telecom ali@s , ali@s Telecom , UNION REPUBLICAINE , Centre-Ville


BRUYERE JEAN-MARIE - RUE DU CENTRE,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France


Bruyère Jean-Marie - Rue du Centre,73240 SAINT-GENIX-SUR-GUIERS - 73240 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426536 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques, mécaniques et appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; matériel informatique, à savoir logiciels d'ordinateurs enregistrés et ordinateurs, ordinateurs à unités centrales, dispositifs d'écrans, claviers, moniteurs, serveurs, station de travail d'ordinateurs, unités centrales de traitement, cartes d'interface, circuits imprimés et circuits imprimés comportant des composants et des prises électriques ; unités de disque, dispositifs de mémoires d'ordinateurs, de dispositif de pointage, de tablettes graphiques, d'écrans tactiles, périphériques d'ordinateurs, y compris tout autre périphérique d'ordinateur ; système d'exploitation pour les ordinateurs, les ordinateurs portables, les ordinateurs de poche ; programmes d'ordinateurs pour les réseaux informatiques, programmes d'ordinateurs pour le développement de programmes d'ordinateurs et pour la programmation des langues, compilateurs, programmes d'ordinateurs pour l'émulation d'ordinateurs, pour la création d'interface graphique, pour les réseaux informatiques, pour l'imagerie, pour la transmission du son, de la voix et de l'image, pour la messagerie électronique, pour la gestion de banque de données, pour le traitement de document, pour le paiement électronique, pour la transmission sécurisée d'informations ou de documents sur les réseaux informatiques et les réseaux informatiques globaux ; programmes d'ordinateurs pour le développement, l'application et la gestion d'autres programmes d'ordinateurs, sur les ordinateurs, les réseaux informatiques, les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial, programmes d'ordinateurs téléchargeables à partir des réseaux informatiques globaux ; carte à mémoire ou à microprocesseur. Transmetteur de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunications, logiciels, progiciels, appareils et instruments de lecture de données optiques codées et supports d'informations codées ; appareils téléphoniques, téléphoniques mobiles, appareils de transmissions de données mobiles ; téléphone contenant une technologie sans fil ; appareils téléphoniques, écrans d'affichage, appareils audio-visuels (appareils de télécommunications), instrument d'entrée, de stockage et de traitement d'informations et de données ; appareils et supports pour la reproduction des sons images et signaux ; tous matériels et équipements de connexion d'un équipement informatique, téléphonique, radiophonique, de téléphonie mobile, semi-mobile ou nomade ; équipements pour la transmission de messages ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; cartes de crédit et de paiement, cartes de téléphone, cartes de transaction, cartes comprenant des supports d'enregistrement électromagnétiques, support d'enregistrement optique, une puce informatique et/ou un circuit intégré et autres cartes à mémoire pouvant être mise à jour ; cryptés et/ou transmissible par voie électronique ou sans fil ; parties constitutives des produits précités ; logiciels et programmes informatiques fournis par l'Internet et pour la navigation sur ce dernier ainsi que pour la recherche de données sur un réseau informatique mondial, y compris ces logiciels et programmes fournis à partir d'un réseau informatique mondial ou de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables à partir d'Internet ; appareil et instruments de télécommunication (y compris modems avec ou sans fil), réseaux et circuits, notamment ceux permettant et facilitant les connexions à des bases de données, des réseaux informatiques mondiaux et l'Internet ; appareils de radiomessagerie ; appareil de radiotéléphonie ; appareils et instruments électroniques, tous pour la gestion et/ou les analyses de performances de réseaux et de circuits de télécommunications et de communications de données ; appareils et équipements optiques et électro-optiques pour envoyer, transmettre et/ou recevoir des données, des images, des sons et de la voix ; appareils et instruments électroniques de récupération, collecte, traitement, enregistrement, stockage, transmission, réception, affichage et/ou impression de signaux de communication, données, informations, sons, images et voix ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, et/ou la transmission de signaux vidéo et/ou sonore et/ou de données et/ou de la voix et/ou d'informations ; appareils et instruments électroniques interactifs de télécommunication, transmission et réception de données, d'images, de sons, de voix, de commande vocale, de commande de produits et/ou services ; appareils et instruments et cartes à prépaiement destinés à débiter et/ou créditer des comptes financiers et au paiement de produits ou services ; cartes de débit et/crédit et/ou de paiement lisible par une machine ; appareils, instruments et logiciels de communication avec des réseaux d'ordinateurs (par exemple WWW ou Web) ; logiciels de télécommunications ; appareils, équipements et dispositif de télévision, radio, vidéo et audio ; appareils de cryptage et de décryptage de signaux électroniques et/ou de données et/ou données vidéos et/ou sonores et/ou voix. Télécommunication : Services de communication électronique et de télécommunication, services de télécommunications, notamment les services de télécommunication concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, le téléphone nomade, le téléphone semi-mobile, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie, les télécommunications utilisant un réseau informatique mondial et les transmissions vocales de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; services de téléphonie via les réseaux informatiques mondiaux et l'Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux d'informations traitées par des ordinateurs ou par des appareils et instruments de télécommunications ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; fourniture d'accès à un réseau mondial ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, par vidéo et par vidéoconférence concernant les télécommunications ; services de gérance en télécommunication ; service d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, services de télécommunications et de transmission de données et/ou son et/ou vidéo et/voix en particulier par transmission par paquet ; expédition de câbles, échanges de documents informatisées, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieur, service en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes et/ou de données et/ou de sons ; service de transfert d'appels de télécommunications, service de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, banques d'images et banques sonores ; services de conseil dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installation de télécommunication ; services de télécommunication, de messagerie électronique ; fourniture de connexion par voix de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de passerelles de télécommunication ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; organisation et conseils techniques dans le domaine des télécommunication, location de temps d'accès à une base de données ; service d'abonnements pour des tiers pour tous les services précités. Evaluations, estimations, recherches, rapports et expertises dans les domaines scientifiques et technologique. Services d'analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel téléphonique, informatique et de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmations électroniques ; locations d'installation électroniques et de traitement de données ; élaboration (conception) de périphérique d'ordinateur, y compris l'élaboration (conception) de tous périphériques d'ordinateurs aux fins de s'assurer que les appareils pour le traitement de l'information ou les logiciels spifiques seront performant lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; élaboration (conception) de terminaux de télécommunication, y compris l'élaboration (conception) de tous appareils de télécommunications aux fins de s'assurer que les appareils de télécommunications seront performant lors de leur utilisation avec du matériel informatique spécifique ; services d'ingénierie, services de conception en ingénierie, service de transposition d'application du logiciel, services de gestion informatique, service d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; élaboration de plan de récupération de données en cas de panne informatique, élaboration de plan de sauvegarde de données informatiques ; récupération de données informatiques ; diagnostic en matières d'ordinateurs, de réseaux informatiques, de systèmes informatiques, de télécommunication, de systèmes de télécommunication, notamment les réseaux informatiques globaux et le réseau mondial ; service d'assistance technique dans le domaine informatiques, des télécommunications et de la convergences entre les données, la voix et l'image ; services informatiques, programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitation de brevet à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence ; création (conception) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; recherche dans le domaine des télécommunication, notamment les télécommunications utilisant le réseau informatique mondial ; organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique et de la téléphonie ; location de programmes sur supports informatiques et par tous moyens de télécommunications ; conseils et études dans le domaine de l'analyse et de la programmation concernant l'utilisation d'ordinateur, l'utilisation, la maintenance d'équipements et de logiciels informatiques et de télécommunications ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web ; hébergements de site Web pour le compte de tiers ; installation et maintenance de logiciels ; créations de répertoires et d'annuaires d'informations, de données, de sites Web et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.